Dépôt du projet de loi 11
Québec, le 05 décembre 2025 – L’Association des microbrasseries du Québec (AMBQ) salue les nouveaux allègements réglementaires pour l’industrie brassicole prévus dans le projet de loi no 11 déposé jeudi à l’Assemblée nationale. Plus largement, l’AMBQ se réjouit de l’intention exprimée par le ministre délégué à l’Économie et aux Petites et Moyennes Entreprises, Samuel Poulin, « de dépoussiérer les lois sur l'alcool au Québec dans les prochains mois ».
« Le projet de loi contient plusieurs allègements attendus depuis longtemps, qui viendront simplifier la vie des brasseurs et permettre des gains d’efficience pour les microbrasseries du Québec. Nous sommes d’ailleurs heureux d’entendre la volonté du ministre Samuel Poulin d’aller plus loin dans la modernisation des lois sur l’alcool au cours des prochains mois. C’est de la musique à nos oreilles. Nous serons certainement des partenaires du gouvernement pour la suite des choses », souligne la présidente de l’AMBQ, Isabelle Charbonneau.
L’AMBQ se réjouit notamment des nouvelles possibilités de sous-traitance pour les producteurs de boissons alcooliques introduites par le projet de loi. Cela ouvre la porte à de nouvelles collaborations entre microbrasseries ou avec des partenaires externes, que ce soit pour le partage d’équipements de production, l’embouteillage ou le transport. Des gains d’efficacité pourraient ainsi être réalisés, au bénéfice des consommateurs.
La possibilité pour les microbrasseries de vendre directement leurs produits à un détenteur de permis de réunion (un festival, un organisme, une entreprise, etc.), au lieu de devoir passer par un détaillant intermédiaire, permettra également d’éliminer des pertes de temps considérables.
Marchés publics et commerce d’alcool interprovincial
L’AMBQ se désole que le gouvernement n’ait pas saisi l’occasion du dépôt de ce projet de loi pour mettre fin à une aberration réglementaire décriée de longue date : l’interdiction pour les microbrasseries québécoises de vendre leurs bières dans les marchés publics.
« On comprend que le gouvernement adhère au principe. Nous espérons que les prochains mois permettront enfin de traduire cette adhésion en changement concret. La vente de bières de microbrasseries est permise dans les marchés publics partout au Canada. Il est temps d’emboiter le pas », mentionne la directrice générale de l’AMBQ, Marie-Eve Myrand.
L’AMBQ poursuivra également une veille étroite sur l’évolution des travaux relatifs au commerce interprovincial de l’alcool. Rappelons que le Québec figure parmi les dix provinces et territoires ayant adhéré à un protocole d’entente visant à permettre aux consommateurs de commander, pour leur usage personnel, du vin, des spiritueux, de la bière ou toute autre boisson alcoolisée canadienne directement auprès des producteurs. Cette mesure, attendue pour mai 2026, représenterait une avancée majeure pour les microbrasseries québécoises, notamment en ouvrant la voie à la vente en ligne et à la livraison sur leur propre territoire, actuellement interdite.
À propos de l’Association des microbrasseries du Québec
L’Association des microbrasseries du Québec (AMBQ) a pour mission de regrouper, soutenir, représenter et promouvoir les microbrasseries du Québec. Elle compte plus de 200 membres brasseurs et artisans brasseurs. L’AMBQ est reconnue pour sa capacité à créer une véritable synergie entre les microbrasseries dans une perspective d’entraide ainsi qu’à mobiliser les différents acteurs afin d’améliorer l’environnement d’affaires des microbrasseries et assurer leur pérennité.
Pour tout renseignement
Camille Lapointe
TACT
Cellulaire : 514-467-2893
clapointe@tactconseil.ca