COVID-19

DOSSIER SPÉCIAL COVID-19 

Les informations évoluent très rapidement relativement à la crise en cours. L’intention de l’AMBQ est de vous tenir informés des nouvelles qui vous affectent directement comme microbrasserie.

 

Section: Directives pour les microbrasseries

Section: CNESST Outils & normes sanitaires

Section: Autres infos pour les microbrasseries

Section: Programmes d'aide gourvernementaux

Section: Archives Infolettres COVID de l'AMBQ

 

Consultez des sources d’informations fiables

Renseignez-vous sur les actualités reliées au COVID-19 en consultant des sources d’informations fiables.

Pour toutes questions sur le Coronavirus (COVID-19) au Québec: quebec.ca/coronavirus

 

Tous les détails concernant les microbrasseries

6 avril 2021 – Le gouvernement du Québec a annoncé un resserrement des consignes sanitaires en vigueur pour les paliers d'alerte rouge et orange, dans le contexte d'une progression rapide des variants au Québec. Notez que ces ajustements aux paliers sont distincts des mesures spéciales d'urgence annoncées le 31 Mars 2021. 

De plus, à partir du dimanche 11 avril, jusqu’à nouvel ordre, le couvre-feu sera devancé à 20h sur le territoire des régions de Montréal et de Laval.

Consultez les mesures en vigueur pour les paliers d'alerte

 

13 avril 2021 – Mesures spéciales d’urgence Le gouvernement du Québec a annoncé que, compte tenu de la hausse importante de nouveaux cas dans certaines régions du Québec, des mesures exceptionnelles doivent être mises en place afin de freiner la propagation du virus, accélérée par les variants. Compte tenu de la situation alarmante dans les régions de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et de l’Outaouais, des mesures spéciales d’urgence s’appliqueront dans ces secteurs dès le 1er avril à 20 h, et ce, jusqu’au lundi 25 avril à 5 h.

(Consultez toutes les mesures d'urgence pour ces secteurs)

 

Cliquez sur l'Image pour le résumé des mesures annoncées.

      

 

Nous vous rappelons que même en zone rouge, les microbrasseries sont reconnues comme un service essentiel et ont la possibilité de maintenir en activité leurs opérations sous réserve des différentes limitations déjà en vigueur. Plus précisément, les activités suivantes peuvent être maintenues :

• Production de bières
• Vente et distribution de bières aux détaillants
• Vente de bières pour emporter
• Livraison de repas et take-out

 

Pour connaître les nouvelles mesures en vigueur selon votre palier d’alerte : Carte des paliers d'alerte

 

Attestation de l’employeur – Déplacement durant le couvre-feu décrété par le gouvernement du Québec

Afin de permettre aux personnes qui se déplacent durant le couvre-feu en raison de leur travail de démontrer facilement la nécessité de leur déplacement, les employeurs sont invités à télécharger, à remplir et à signer le formulaire Attestation de l’employeur – Déplacement durant le couvre-feu décrété par le gouvernement du Québec.

Formulaire à télécharger (document Word)

 

Système d’alertes régionales et d’intervention graduelle (COVID-19)

Le système d’alertes régionales et d’intervention graduelle précise pour chacune des régions sociosanitaires du Québec, les mesures additionnelles à déployer, au besoin, pour assurer la sécurité de tous.

Pour connaître le niveau d'alerte dans votre région, consultez la Carte des paliers d'alerte par région.

 

Mesures et directives selon les paliers d’alerte

Selon le niveau d’alerte de votre région, différentes directives sont mises en place. Pour connaître toutes les mesures et directives qui s’appliquent en fonction des 4 paliers d’alerte, consultez

Directives selon les paliers d’alerte

Tous les détails pour les restaurants, les bars et microbrasseries, et autres mesures applicables sont détaillés pour chaque palier d’alerte.

 

Déconfinement en zone orange – permis de restaurant vs permis de bar

Le gouvernement a confirmé sa volonté de permettre, en zone orange, l’ouverture des activités de restauration des microbrasseries. Le récent décret du gouvernement est cependant flou sur les conditions de déconfinement pour les détenteurs d’un permis de préparation alimentaire du MAPAQ accompagné d’un permis d’alcool de bar plutôt que de restaurant.

L’avenue privilégiée pour les microbrasseries qui sont dans ce cas de figure est de faire une demande de changement temporaire de permis pour passer d’un permis de bar à un permis de restauration. La RACJ a mis en place un système de traitement accéléré de quelques jours.

RACJ - changement d’un permis de bar en un permis de restaurant

 

Port du couvre-visage obligatoire dans les lieux publics partout au Québec

Le port du masque ou du couvre-visage couvrant le nez et la bouche sera obligatoire dans les lieux publics fermés et partiellement couverts à compter du 18 juillet 2020 pour les personnes de 12 ans et plus. Le port du couvre-visage doit obligatoirement s’accompagner des autres mesures de protection, comme l’application des mesures d’hygiène.

Pour tous les détails : Port du couvre-visage dans les lieux publics

Affiche imprimable - Ici, je porte mon couvre-visage - Port du couvre-visage obligatoire

 

Restaurants: Cette mesure s'applique dans les aires communes des restaurants. Les clients pourront retirer leur masque pour prendre leur repas, mais porter leur masque lors de leurs déplacements.

Dégustation de bières: Les activités de dégustation sont désormais possibles. Les microbrasseries qui souhaitent offrir à nouveau des dégustations doivent s’assurer de respecter les mesures sanitaires indiquées dans le Plan sanitaire en agrotourisme et tourisme gourmand.

Plan de sécurité sanitaire de l'Industrie touristique

 

Mesures spécifiques pour les titulaires de permis de bar

• La capacité d’accueil sera restreinte à 50 % de celle inscrite sur le permis d’alcool.

• Les activités de danse sont interdites et les clients doivent être assis pour consommer de l’alcool. 

• Il est interdit de tenir une activité de karaoké.

• Spectacles : Une distance de deux mètres doit être maintenue avec le public lors de la présentation de spectacles.

 

Registre de la clientèle

Le nom, numéro de téléphone et, le cas échéant, adresse de courriel de tout client admis dans l’établissement doivent être consignés dans un registre. Cette obligation vise à faciliter davantage l'identification des contacts par les autorités de la santé publique en cas de contamination. Les renseignements consignés au registre ne pourront être communiqués qu’à une autorité de la santé publique ou à une personne autorisée à agir en son nom aux fins de la tenue d’une enquête épidémiologique et ils ne pourront être utilisés par quiconque à une autre fin. Ces renseignements devront être détruits au terme de 30 jours suivant leur consignation.

 

CNESST – Des outils pour vous aider

Détails sur les mesures sanitaires des secteurs de la restauration et des bars

7 Avril 2021 - Masque obligatoire en milieu de travail : Devant la menace des variants de la COVID-19, hautement plus contagieux, la CNESST exige le port du masque médical en continu à l’intérieur dans les milieux de travail. Cette obligation s’applique partout au Québec, à partir du 8 avril. 

 

Le nombre de personnes maximum admises est à la discrétion des établissements, mais devra respecter la règle de distanciation de 2 mètres entre les personnes d’adresses différentes. Les consignes doivent être respectées dans les espaces de salle à manger intérieurs et extérieurs.

Au niveau des mesures sanitaires, le personnel de service devra porter du matériel de protection de même que le personnel en cuisine lorsque le 2 mètres ne peut être respecté.

La CNESST a publié une trousse à outils détaillée des pratiques à mettre en place au niveau des règles de distanciation, de nettoyage des objets partagés (menus, tables, chaises, etc.), du matériel de protection, ainsi que de vérifications quotidiennes à effectuer.

CNESST - Trousse d’outils pour les secteurs de la restauration & des bars

Directives de santé publique concernant la réouverture des salles à manger et des autres lieux de consommation du secteur de la restauration

Liste des vérifications quotidiennes - Restaurants & Bars

 

Normes sanitaires COVID-19

Tous les établissements devront se conformer aux règles sanitaires édictées par les autorités de santé publique et la CNESST, comme le prévoit le Guide générique de normes sanitaires en milieu de travail – COVID-19, et ce, dans le respect des règles sanitaires édictées par les autorités de santé publique et la CNESST.

CNESST - Guide de normes sanitaires COVID-19

Afin de bien outiller les milieux de travail dans la mise en place de mesures de prévention et pour répondre aux interrogations des employeurs et travailleurs, des outils peuvent être consultés.

CNESST - Mesures de prévention pour la santé des travailleurs et des travailleuses

 

D'autres informations pour les microbrasseries

MAPAQ – Permis de restauration et de vente au détail

Quelques informations pour les microbrasseries qui désirent faire la demande de permis de restauration.

Au Québec, en vertu du Règlement sur les aliments, toute entreprise qui se livre à des activités de préparation alimentaire dans le but d’effectuer de la restauration ou de la vente au détail doit détenir un permis. Si votre entreprise prépare des aliments en vue de les vendre comme repas ou comme collations à consommer sur place, vous aurez besoin d’un permis de restauration.

Pour faire une demande de permis :

Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail

Formulaire - Demande de permis

 

Livraison de bière à domicile

La livraison à domicile n’est pas autorisée pour les fabricants titulaires d'un permis de distillateur, de brasseur ou de producteur artisanal de bière.

Toutefois, comme le permis de restaurant pour vendre autorise la livraison de boissons alcooliques à domicile, le brasseur ou le producteur artisanal de bière qui exploite aussi un tel permis à une même adresse est autorisé à vendre ses boissons alcooliques avec un repas. Les mêmes conditions que celles du permis de restaurant sont alors applicables. Ainsi, à l’exclusion de la bière en fût, des alcools et des spiritueux, la livraison de boissons alcooliques (ou la vente pour emporter) pourra se faire si:

• elle comprend un repas;

• elle est faite entre 8 heures et 23 heures;

• le contrôle relativement à l’âge du client est effectué.

 

D'autres règles doivent être respectées:

• La bière livrée, qui accompagne un repas, doit être timbrée même si elle provient d’un détenteur de permis AB.

• La bière livrée, qui accompagne un repas, doit être vendue au même prix que sur place. Il vous appartient cependant de fixer ce prix.

• La bière vendue pour emporter n’a pas besoin d’être timbrée.

 

Vente de bière pour emporter

Rappel des précisions concernant :

• Vente de bière directement tirée du robinet pompe pour emporter

• Vente de bière embouteillée pour emporter

(Loi sur le développement de l'industrie des boissons alcooliques artisanales et Règlement sur la vente de bière pour consommation dans un autre endroit – RACJ)

Cliquez pour consulter les précisions concernant la vente de bière pour emporter

 

Prépaiement de commandes pour emporter par internet

Il est tout à fait possible pour les microbrasseries de mettre en place un système en ligne de commande et prépaiement de bières pour emporter. N’oubliez pas cependant que vous devez vous assurer que le consommateur a l’âge légal pour acheter de l’alcool.

 

La RACJ répond à vos questions

En cette période de crise, la RACJ publie un espace de questions-réponses à l’attention des détenteurs de permis.

https://www.racj.gouv.qc.ca/faq/alcool/fabricants.html

 

RACJ - Modalités allégées concernant les permis de terrasse

Pour ceux qui souhaitent agrandir leur terrasse cet été, la RACJ a mis en place une section web pour les demandes de modification de terrasses. Différents cas de figure de modification sont présentés et l’intention de la Régie est d’effectuer le traitement à l’intérieur de deux semaines. Les demandes d’empiètement nécessiteront cependant un accord du palier municipal.

Pour consulter tous les détails et les formulaires: RACJ - Modalités allégées concernant les permis de terrasse

 

Production de gels antiseptiques

Durant la pandémie de COVID-19, la RACJ autorise un titulaire de permis de fabricant de boissons alcooliques à vendre ou donner ses produits à un titulaire de permis de distillateur en vue de la fabrication d'antiseptiques.

Toutefois, il s’agit d’une dérogation valide pour une période temporaire. Dans le contexte exceptionnel de la pandémie actuelle et considérant que le gouvernement du Canada a lancé un appel à tous les fournisseurs potentiels de produits pouvant servir à combattre la COVID-19, les titulaires d’un permis de fabricant de boissons alcooliques sont autorisés, pour une période temporaire, à donner ou vendre leurs produits à un distillateur en vue de la fabrication d’antiseptiques.

Cette dérogation est conditionnelle à ce que le don ou la vente soit faite uniquement en vue de la fabrication d’un produit antiseptique et non en vue de la fabrication d’une boisson alcoolique. Les titulaires d’un permis de fabricant qui font de telles transactions doivent tenir et conserver un registre de ces transactions.

 

Programmes d’aide gouvernementaux

Aide financière du gouvernement du Québec (COVID-19)

Aide d’urgence aux PME

Le programme vise à soutenir, pour une période limitée, les entreprises admissibles qui éprouvent des difficultés financières en raison de la COVID-19 et qui ont besoin de liquidités d’un montant inférieur à 50 000 $.

Pour connaître les conditions d’admission, le financement admissible et tous les détails pour faire la demande : Aide d’urgence aux PME

Pour les aides financières de 50 000 $ ou plus, consultez le Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

 

  Aide aux entreprises en régions en alerte maximale

Afin de soutenir les entreprises devant cesser en totalité ou en partie leurs activités parce qu’elles sont situées dans les zones en alerte maximale (zones rouges), un volet au programme Aide d’urgence aux PME est créé.

Le pardon de prêt pourra atteindre 80 % des frais fixes admissibles, et ce, jusqu’à concurrence de 15 000$ par mois de fermeture.

Pour connaître les critères et tous les détails pour faire la demande : Aide aux entreprises en régions en alerte maximale

 

Plan d'intervention économique du Canada pour répondre à la COVID-19

Le gouvernement du Canada prend des mesures immédiates, importantes et décisives pour appuyer les Canadiens et les entreprises qui sont aux prises avec des difficultés en raison de l'éclosion de la COVID-19.

Soutien aux particuliers

Régime d'assurance-emploi (AE)

Prestation canadienne de la relance économique (PCRE)

Prestation canadienne de maladie pour la relance économique (PCMRE)

 

Soutien aux entreprises

Subvention salariale d'urgence du Canada (SSUC)

Subvention salariale temporaire de 10 %

Prolongation du programme de Travail partagé

 

Revenu Québec : Renseignements pour les entreprises

Consultez ces 2 liens pour connaître les différentes mesures en place par Revenu Québec

COVID-19 – Tableaux synthèses des mesures pour les entreprises

COVID-19 – Foire aux questions pour les entreprises

 

PME : Subvention salariale d’urgence du Canada

Consultez tous les détails : Subvention salariale d’urgence du Canada

Vérifiez l’admissibilité de votre entreprise

 

Prestation canadienne d’urgence (PCU)

Consultez tous les détails : Prestation canadienne d’urgence

Il y a deux façons de faire une demande : En ligne

Au téléphone à l'aide d'un service téléphonique automatisé : 1-800-959-2041 ou 1-800-959-2019

 

Archives des infolettres spécial COVID-19 de l'AMBQ

L’AMBQ fait régulièrement parvenir à ses membres plusieurs communications en lien avec la situation sur la COVID-19 pour les tenir informé. Exceptionnellement, nous mettrons ces communications disponibles sur cette page web afin que toute la communauté des microbrasseries puisse y accéder également. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour des questions. Consultez cette page régulièrement pour voir nos mises à jour sur la situation.

 

(Cliquez sur le lien pour ouvrir l’infolettre et consulter toutes les informations)

9 Juin 2020: Annonce de la réouverture des restaurant, modification des terrasses, Projet de loi 61

2 Juin 2020: Sollicitation des députés, canal de distribution à la SAQ, partage des bonnes pratiques

27 Mai 2020: Participation sondage pour les micros, guide sanitaire MAPAQ, plan de déconfinement, mesures fiscales

15 Mai 2020: Bilan des 2 derniers mois, résumé des actions posées par l’AMBQ, prochaines étapes à venir

11 Mai 2020: Distribution d’alcool cadre légal, assouplissements à venir, consignation des contenants

22 Avril 2020: vidéoconférence pour vous entendre, précisions de la RACJ à vos questions, résultat sondage CCBA

15 Avril 2020: La RACJ répond aux questions, sondage CCBA sur la situation des micros, préparer le « après »

9 Avril 2020: Modification subvention d’urgence PME, contrôle routier, prix minimum, gestion RH en temps de crise

7 Avril 2020: Fermetures prolongées, soutien aux PME, livraison de bière à domicile, RACJ et gestion financière

31 Mars 2020: Campagne #BuvonsMicro par l'AMBQ

30 Mars 2020: Report de taxe, subvention PME, production gels antiseptiques et autres actualités sur la crise

27 Mars 2020: Le point sur la situation & différentes directives

25 Mars 2020: Communiqué spécial sur la situation

24 Mars 2020: COMMUNIQUÉ SPÉCIAL - Les microbrasseries du Québec sont un « service essentiel »

23 Mars 2020: Nouvelles mesures du 23 Mars 2020 & détails pour les microbrasseries

19 Mars 2020: Contenants consignés et Plan économique

18 Mars 2020: Gestion des liquidités et aide gouvernementale

17 Mars 2020: Le point sur la crise

 

Soutenons nos emplois locaux et buvons micro!

Afin de contrer les impacts de la situation qui prévaut actuellement, l’achat local est plus que jamais primordial. Aussi, l’AMBQ lance la campagne #BuvonsMicro pour inciter les consommateurs à choisir des bières de microbrasseries produites au Québec par des gens passionnés qui créent des emplois ici et font vibrer nos régions.

Cliquez sur l’image pour agrandir et télécharger

 

Pour contribuer à cette campagne, vous pouvez :

• afficher l’image comme couverture de profil;

• partager la publication sur les comptes FB et Instagram de l’AMBQ.

 

Cette campagne rappellera à toute la communauté qui soutient les microbrasseries à travers la province que leur geste compte. En cette période difficile, c’est tous ensemble, grâce à nos actions que #çavabienaller.

Conseil de la semaine "Communiquez avec vos proches" Campagne du 18 Mai 2020

Conseil de la semaine "Prendre un verre de bière mon minou" Campagne du 4 Mai 2020

Conseil de la semaine "Trouver ses sources de réconfort" Campagne du 28 Avril 2020

Capsule Vidéo "Encourageons les microbrasseries du Québec" Campagne du 22 Avril 2020

Conseil de la semaine "On lève le coude" Campagne du 13 Avril 2020

Capsule Vidéo #BuvonsMicro Campagne du 8 Avril 2020

Conseil de la semaine "Horacio, Micro, Dodo" Campagne du 7 Avril 2020